Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVA
Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
17670
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
26/04/1993

Présentation de la marque CIVA

Déposée le 26 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « CIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT domicilié(e) 20, avenue Favrel et Lincy, 56000 VANNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL. - France.

La marque CIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVA est expirée depuis le 26 avril 1993.

Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CERTIF - FRANCE , VERIF - PLANTE , PAPILLETTE , HALIOS , PHYTONIQUE


Société SAFI - SOCIETE ARMORICAINE DE FINANCEMENT ET D'INVESTISSEMENT (S.A.) - 20, avenue Favrel et Lincy, 56000 VANNES. - France


DANIEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25

Viande, poisson, volaille et gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.